Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTIERS
FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3916996
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
SENTIERS de FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE

Présentation de la marque SENTIERS

Déposée le 30 avril 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE domicilié(e) 36 RUE GASSENDI - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 991 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE, Mme. MONIQUE JOMOTTE domicilié(e) 36 RUE GASSENDI - 75014 - PARIS - France.

La marque SENTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTIERS est expirée depuis le 30 avril 2022.

FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUDOLF STEINER , WALDORF


FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 36 RUE GASSENDI - 75014 - PARIS - France - SIREN 388991820


FEDERATION DES ECOLES STEINER-WALDORF EN FRANCE, Mme. MONIQUE JOMOTTE - 36 RUE GASSENDI - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Informations en matière de divertissement ou d'éducation.